Renouveau Berthenois : RENOUVEAU BERTHENOIS

Compte rendu de la r�union du Conseil municipal du 12/01/10

2010-01-20T13:38:39Z

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I) Approbation du PLU.

Les conseillers ont tout simplement pris une rapide d�lib�ration pour approuver le PLU.

II) Participation au CDG

Adh�sion au centre de gestion de la fonction publique territoriale qui ne co�te rien � la commune.

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III ) Rachat du terrain du CCAS

Terrain d'un hectare � l'entr�e du village et appartenant au CCAS sur lequel est pr�vu l'implantation d'un lotissement. Terrain rachet� par la commune au prix de 2 Euros au m�.

�IV) Zone haut d�bit ADSL

Une �tude est en cours pour envisager l'installation d'un relais ADSL dans le clocher de l'�glise. Investissement qui serait subventionn� pour 70% par la r�gion.

V) Convention avec la DDE

Les conseillers municipaux ont pris une d�lib�ration pour passer une convention avec la DDE .

Pour un co�t de 205 Euros annuels la DDE propose ses services pour apporter son aide lors d'�tudes inh�rentes aux travaux de voirie.

VI ) D�lib�ration de principe pour l'adh�sion de la commune de Merris � l'office du tourisme de Bailleul.

VII ) Mise en r�seau de la biblioth�que.

La mairie sera am�nag�e pour accueillir les handicap�s. Il est question de faire de la biblioth�que une biblioth�que municipale. Une d�lib�ration est prise dans ce sens.

VIII ) Devis pour la remise en peinture de la vieille perche verticale du Mon des Cats

Rappel qu'il s'agit d'un mat�riel communal. Le montant de la remise en peinture serait d'environ 3600 Euros. Or, il appara�t que l'�tat de v�tust� de cette perche justifierait qu'elle soit tout simplement remplac�e plut�t que remise en �tat. Co�t estim� d'une telle perche: 6280 Euros soit environ 10 000 Euros pour le co�t total. Une �tude sera faite en tenant compte d'�ventuelles subventions. A suivre...

Remarques:

Il s'est en fait agi d'une r�union n'ayant pour but que de prendre des d�lib�rations courantes. Pourtant il n'a cess� , en fil rouge, d'�tre question de la construction d'une nouvelle mairie. Celle-ci devrait �tre construite pr�s du centre d'accueil et �tre financ�e par la vente du presbyt�re et par l'obtention de subventions.

M�me si nous ne contestons pas l'utilit� d'une mairie enfin fonctionnelle et pratique pour tous, nous restons sceptiques quant � la possibilit� de r�aliser un tel programme sans recourir � l'emprunt.

La disparition de la taxe professionnelle qui risque d'�tre mal compens�e conjugu�e � l'emprunt r�alis� pour financer le hangar municipal, nous font craindre une hausse importante de l'imposition locale. Nous esp�rons que l'�quipe municipale aura toute la sagesse de renoncer � ce projet si cela devait alourdir la dette de la commune et par voie de cons�quence, les taxes locales.

MEILLEURS VOEUX 2010

2009-12-29T20:34:41Z

Le Renouveau Berthenois vous souhaite de bonnes f�tes de fin d'ann�e et ses meilleurs voeux pour l'ann�e 2010.

Que celle-ci vous apporte joie, bonheur et prosp�rit�.

Compte rendu de la r�union du Conseil municipal du 1/12/09

2009-12-08T16:22:47Z

Remarques pr�liminaires .

Apr�s avoir rat� la r�union du mois d'ao�t faute de ne pas avoir su qu'il y en avait une ( r�union pendant les vacances !), il nous importait plus particuli�rement de ne pas manquer aussi celle du 1er d�cembre.

Ordre du jour un peu maigre pour cette derni�re r�union de l'ann�e.

D�roulement de la r�union

I) D�lib�ration contrat Enfance et jeunesse avec la CAF

La CAF participe au financement de la garderie p�riscolaire et aux centres de loisirs.

Le contrat liant la CAF � la commune est renouvelable tous les cinq ans.

A l'occasion du renouvellement de ce contrat, les conseillers sont inform�s que la participation financi�re de la CAF passe de 60 � 53%, ce qui devrait occasionner un surco�t annuel d'environ 3 000 Euros pour la commune.

II) Bilan enqu�te publique ( validation du PLU )

Rien de bien nouveau � signaler. Madame MOONE informe les conseillers qu'apr�s une r�union PLU avec les services de la DDE et la chambre d'agriculture, la commune est en attente du retour des observations de la pr�fecture avant que le PLU ne soit d�finitivement valid�. Elle �voque quelques '' bricoles'' relatives � l'enqu�te publique qui ne devraient pas remettre en cause sa validation.

III ) Formation BAFD

Information donn�e pour dire que la communaut�s de communes les finance � hauteur de 50%.

�IV) Concession cimeti�re

Les tarifs pour 2010 seront les suivants: 145 Euros pou une concession perp�tuelle, 48 Euros pour une concession trentenaire.

V) Vente du presbyt�re

Madame MOONE informe que la commune a eu une proposition d'achat � 210 000 Euros ( presbyt�re et terrain ) pour faire trois logements dans le presbyt�re et quatre petits b�guinages sur le terrain. M�me si le projet correspond aux aspirations de la commune, cette proposition d'achat est rejet�e car insuffisante.

VI ) Maison d'accueil Papillons blancs

Les conseillers sont inform�s de la d�cision prise par l'association des Papillons blancs d'installer une maison d'accueil sur le territoire de notre commune. L'association va s'installer sur une parcelle d'un hectare � l'entr�e de BERTHEN et b�tira 5 000 m� de b�timents pour accueillir une cinquantaine de personnes handicap�es. D'apr�s Madame MOONE, cela serait cr�ateur d'une centaine d'emplois. Elle pr�cise encore que le projet sera d�pos� cette ann�e et devrait �tre valid� en avril par le conseil g�n�ral.

Si toutes les conditions sont remplies, cet �tablissement pourrait ouvrir ses portes fin 2012, d�but 2013.

VII ) Synth�se financi�re de l'ann�e

Impossible pour nous de rentrer dans les d�tails mais Monsieur DONDEYNE affirme une bonne situation financi�re de notre commune ( autosatisfaction optimiste ? ) Il pr�cise que malgr� l'emprunt fait pour financer le hangar municipal, l'endettement de la commune reste stable avec une dette de 361,30 Euros par habitant.

VIII ) Travaux au centre d'accueil

Certains travaux sont pr�vus, changement des ouvrants, r�fection du carrelage et seraient co-financ�s par le CCAS.

Ecole - Succ�s du D�fi des 5 Monts

2009-11-30T12:06:30Z

Mille deux cent participants sur les deux journ�es

Berthen a v�cu � l�heure du sport ce week-end avec la premi�re �dition du D�fi des 5 monts

Organis�e par Denis et Nicole Dubois, Directrice de l��cole Evariste Vandewalle, les b�n�fices de la manifestation permettront le financement partiel d�une classe de neige dans le Jura en janvier 2010, classe � laquelle participeront 32 �l�ves ( inscrits � ce jour) de l��tablissement Berthenois.

Pour cette premi�re �dition, la soixantaine de b�n�voles"parents d��l�ves et amis de l��cole publique", r�unis autour des enseignants eurent le plaisir d�accueillir au cours des deux journ�es� plus de mille deux cent participants,randonneurs, v�t�tistes et marcheurs se c�toyant ou se croisant au gr� des diff�rentsparcours dessin�s dans la campagne flamande

Outre le fait que ces derniers passaient par les cinq montsque sont le Mont des Cats, le Mont de Boesch�pe, le Mont Kokereel, le Mont rouge et le Mont Noir, la grande particularit� de cette �dition consistait en l�ouverture exceptionnelle de chemins et de bois priv�s, une opportunit� appr�ci�e par de nombreux adeptes de la marche et du VTT, les cyclotouristes se contentant naturellement des routes et chemins goudronn�s.

Malgr� les conditions m�t�orologiques d�sastreuses, pluie et vent �puisant les participants les plus avertis, tous repartirent enchant�s, soupe � l�oignon et Planche flamande offertes � l�arriv�e permettant de reconstituer les organismes dans un grand esprit de convivialit�, mot cl� de cesdeux journ�es.

Toutes nos f�licitations pour ce grand moment � Denis et Nicole Dubois, V�ronique P�rot et C�line Flament ainsi qu'� l'ensemble des b�n�voles- parents d'�l�ves et Amis de l'�cole .

Pour l'anecdote, ont �t� pr�par�s pour les 1200 particpants : 130 kilos de Potje-Veesch, 100 kilos d'oignons pour la soupe, 150 kilos de pommes de terre...

Rendez vous pour l'�dtion 2010

�� Serge BAILLEUL- parent d'�l�ve

Ateliers municipaux- c'est parti.

2009-10-21T20:16:51Z

Madame le Maire a sign� le permis de construire du futur hangar communal le 28 septembre 2009.

Le projet enregistr� sous le num�ro PC 059 073 09 J 001 est consultable aux heures d'ouverture de la Mairie. Outre l'arr�t� figurant au tableau d'affichage, ne pas h�siter � demander le dossier complet consultable par tous.

L'ampleur du projet nous laisse perplexes -� longueur du b�timent 25 m�tres, largeur 12 m�tres soit une emprise au sol de 300 M� auquel il convient d'ajouter un �tage de 60 M�!

Le futur hangar sera implant� juste � l'entr�e du centre d'accueil, perpendiculairement � la Route de Godewaersvelde et parall�lement � l'all�e du Centre d'accueil .

Nous aurions souhait� un endroit plus discret afin que puisse �tre maintenue une all�e d'acc�s � un lieu qui se veut �tre un Centre d'accueil .

A�noter les recommandations de l'Architecte des b�timents�de France: " La voie d'acc�s commune aux ateliers et � la salle des f�tes doit conserver et conforter son alignement d'arbres." Nous y veillerons

Compte rendu de la r�union du 23/06/09

2009-06-28T07:50:59Z

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Remarques pr�liminaires concernant ce qu'il nous a �t� permis d'observer.

Absence notable de madame Delesalle qui autait quitt� la commune o� serait sur le point de le faire.

D�roulement de la r�union

I) Village patrimoine

Madame MOONE relate son s�jour pass� en biae du Mont St Michel et les contacts pris avec '' Village patrimoine du Pays de la paie du Mont St Michel''

Proposition est faite � notre commune d'obtenir un label Village patrimoine. Cela se traduirait par la mise en place de panneaux informatifs avec cartes et itin�raires de randonn�. Il serait cr�� une sorte de r�seau avec les communes voisines pour mettre en relief les int�r�ts patrimoniaux de nos communes.

D�cision d'adh�rer prise � l'unanimit�.

II) Dispersion des cendres

Rappel du tarif des cavurnes: 450 Euros

Co�t de dispersion des cendres: 15 Euros.

A l'�tude, le co�t d'une plaque sur le mur du jardin du souvenir mais probablemnt de l'ordre de 200

Euros

III ) Adh�sion � la communaut� d'agglom�ration

Les arguments en faveur et contre l'adh�sion ont �t� pr�sent�s pas Madame MOONE et Monsieur DONDEYNE. Difficile de relater ici les d�tails de ces arguments. En quelques mots, les arguments en faveur de l'adh�sion sont un int�r�t r�el pour le d�veloppement �conomique, les arguments contre sont la crainte d'une large perte de pouvoir d�cisionnel, une imposition accrue et le relatif flou existant encore quant aux attributions de cette communaut� d'agglom�ration.

Le vote a lieu � bulletin secret: 3 pour, 12 contre.

Rappel qu'il ne s'agit l� que d'un vote consultatif. Peut-�tre certains conseillers l'ignoraient-ils.

Nous concernant, nous estimons que la population de notre village devrait b�n�ficier d'une r�union d'information sur le sujet et devrait �tre consult�e ( par r�f�rendum?) sur l'adh�sion ou non de notre commune.

De leur c�t�, les d�l�gu�s communautaires des diff�rentes communes des Monts de Flandre se sont prononc�es contre l'adh�sion ( 15 non � 9 oui � 1 blanc )

A suivre...

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Communaut� d'agglom�ration

2009-06-23T09:04:06Z

Les comp�tences obligatoires et optionnelles

L'indicateur

Ordre du jour du conseil municipal du 23/06/09

2009-06-17T14:26:53Z

1) Village patrimoine

2) Tarif dispersion des cendres

3) D�lib�ration pour adh�sion de la commune � la communaut� d'agglom�ration

4)Questions diverses

Compte rendu de la r�union du conseil municipal du 6/05/09

2009-05-06T21:50:09Z

I) D�lib�rations diverses

D�lib�ration pour d�signer un d�l�gu� � la d�fense. Est d�sign�: Mr Deldycke.

Pour savoir ce que c'est:

Missions du correspondant d�fense de la commune

Chaque Conseil municipal d�signe parmi les �lus un correspondant D�fense charg� d�entretenir le lien entre la d�fense et les citoyens. Il a pour mission d�informer les citoyens sur les questions de d�fense et d��tre l�interlocuteur privil�gi� pour les arm�es et les services du minist�re.

� Quelles sont les missions d�volues aux correspondants d�fense ?

Les correspondants d�fense remplissent en premier lieu une mission d�information et de sensibilisation des administr�s de leur commune aux questions de d�fense. Ils sont �galement les interlocuteurs privil�gi�s des autorit�s civiles et militaires du d�partement et de la r�gion. Enfin, ils disposent d�une page d�accueil sp�cifique sur le site Internet du minist�re de la d�fense.

� Dans quels domaines leur mission d�information s�exerce-t-elle ?

Le premier domaine concerne le parcours de citoyennet� qui comprend l�enseignement de d�fense � l��cole, le recensement et la journ�e d�appel de pr�paration � la d�fense (JAPD).

Le deuxi�me domaine concerne les activit�s de d�fense avec le volontariat, les pr�parations militaires et la r�serve militaire.

Le correspondant d�fense doit pouvoir �tre en mesure d�informer ses administr�s sur les modalit�s de la journ�e d�appel de pr�paration � la d�fense (JAPD) � laquelle participent tous les jeunes Fran�aises et Fran�ais. En liaison avec les bureaux et centres du service national, le correspondant d�fense peut contribuer � rapprocher les jeunes de l�administration du service national. En outre, il peut rappeler aux jeunes de sa commune que le certificat de participation � la JAPD doit �tre joint � tout dossier d�inscription � un examen organis� par les pouvoirs publics (baccalaur�at, permis auto et moto, concours de la fonction publique�).

� Quel est le r�le du correspondant d�fense en mati�re d�activit�s de d�fense ?

Tout citoyen est en mesure de participer � des activit�s de d�fense dans le cadre du volontariat et des pr�parations militaires. Le correspondant dispose d'une information qui lui permet de r�pondre aux questions des concitoyens telles que celles portant sur :

- le volontariat, qui permet � tout jeune Fran�ais �g� de 18 � 25 ans de d�couvrir l�institution militaire dans le cadre d�une p�riode qui peut aller de une � cinq ann�es. V�ritable exp�rience professionnelle et humaine au sein des forces arm�es, le volontariat est r�mun�r� (logement et nourriture fournis).

les pr�parations militaires, qui constituent de v�ritables stages d�initiation au sein des forces arm�es.

2. Protection des vitraux de l'�glise

La fondation du patrimoine souhaitant des grilles plus petites que celles pr�vues au devis initial, la demande de subvention aupr�s de cet organisme est abandonn�e. Dans le m�me temps Madame Descamps, S�natrice Maire de M�teren� propose une subvention de 50% du montant des travaux sans exiger de crit�res sp�ciaux. C'est donc cette solution qui sera adopt�e. Pour autant une ligne budg�taire de 10 000 Euros, couvrant la totalit� des travaux, est d�j� pr�vue au budget.

3. Subvention de la communaut� rurale des Monts de Flandre pour �quipement num�rique de l'�cole.

Madame Moone annonce cette subvention sans en pr�ciser le montant ni l'affectation pr�cise.

4. Occupation de la prairie du Mont des Cats.

Rappel: cette prairie appartient � l'abbaye et est lou�e 450 Euros annuels � la commune de Berthen.

Il est d�cid� de demander une participation financi�re aux associations ext�rieures � la commune. Participation de 50 Euros pour les associations � but humanitaire et 100 Euros pour les autres associations. Un contrat de location, sur le mod�le de celui qui existe pour la location du centre d'accueil, sera �tabli entre la mairie et l'association. Madame Moone assure que tout sera fait en conformit� avec la convention pass�e entre la commune et l'abbaye.

5.� Bilan PLU

Madame Moone annonce qu'il n'y a pas eu de retour des instances de l'Etat ce qui, d'apr�s elle, indique que le projet ne pose pas de soucis.

Elle indique encore qu'il y aura quelques d�lib�rations � prendre et � rajouter en annexe au PLU concernant le droit de pr�emption du Conseil G�n�ral sur tout le site du Mont des Cats et la participation pour voirie et r�seaux.

6. Hangar municipal

Madame Moone d�clare que le permis de construire pourrait �tre d�pos� courant juin.

Mr Dondeyne pr�cise que l'�conomie r�alis�e par la suppression d'une double porte sera investie dans une cuve de r�cup�ration des eaux pluviales.

S'ensuit alors un d�bat entre Messieurs Dondeyne et Delabroye, ce denrier exposant que la r�glementation en mati�re de r�cup�ration des eaus pluviales est tr�s contraignante pour les b�timents de type ERP ( Etablissements Recevant du Public) - Or, ce b�timent n'ayant " � priori" pas vocation � recevoir du public, nous ne comprenons pas v�ritablement la teneur de cette discussion...

7. Demande de participation pour un voyage aux Pays Bas pour deux �l�ves de Berthen scolaris�s au coll�ge de l'Immacul�e conception de Bailleul.

A l'instar de ce que fait la commune de Bailleul, il a �t� demand� par une famille Berthenoise une participation de 20 Euros par enfant pour un voyage dont le co�t s'�l�ve � 90 Euros. La demande de cette famille a �t� refus�e � l'unanimit�.

8. R�union avec Mairie-conseils

Tous les �lus de la communaut� rurale des Monts de Flandre sont invit�s � une r�union d'information � M�teren le 14/05/09 de 16H30 � 21H00 afin d'�voquer la probable future cr�ation de la communaut� d'agglom�rations.

Madame Moone pr�cise que les �lus seront ensuite invit�s � se prononcer sur le choix d'int�grer ou non cette communaut� d'agglom�rations.

9. Projet d'am�nagement de la commune

La municipalit� a pour projet de vendre une partie du terrain situ� entre les premi�res maisons de l'entr�e de Berthen et le centre d'accueil (voir plan joint).

Ce terrain serait vendu en parcelles aux propri�taires des maisons riveraines et sur une longueur de 15 � 20 m�tres. Le prix retenu au m2 serait de 15 Euros. Ce qui reviendrait � 3 000Euros par parcelle. Possibilit� est donn�e � un propri�taire d'acheter plusieurs parcelles contigu�s. Il est aussi d�cid� que cette vente ne peut se faire que si l'ensemble de la parcelle est achet�e. Par ailleurs, les propri�taires devront cl�turer leurs parcelles de fa�on identique, la mairie plantera une haie de h�tres afin de s�parer les parcelles vendues du reste du terrain. Les haies ont d�j� �t� command�es.

D�sol� pour le peu de clart� de ce qui pr�c�de. Les choses seront s�rement plus clairement expos�es sur le site officiel de la commune de Berthen.

II)� Organisation des �lections europ�ennes du 7 juin 2009.

�� Le bureau de vote sera ouvert de 8H00 � 18H00 et sera tenu par:

8H00-10H30:

�� Mr Didier Copin

Mr Jean-Claude Deldycke

Mme Bernadette Deldycke

10H30-13H00:

Mr Francis Cadet

Mr Alain Parent

Mr Jo�l Herbaut

13H00-15H30:

Mr Christian Devriendt

Mr R�gis Dondeyne

Mr Dominique Delabroye

15H30-18H00:

Mme Patricia Moone

Mr Jean-Marie Breyer

Mr Gabriel Havot�

III ) Estimation des domaines

La commune a fait proc�der � l'estimation du presbyt�re et du terrain se trouvant � l'arri�re du b�timent.

Le presbyt�re a �t� estim� � 230 000 Euros. Quant au terrain, jug� par les domaines comme terrain � b�tir, il a �t� estim� � 50 Euros du m�tre carr� pour une superficie de 500 m�tres carr�s.

Le but avou� de l'op�ration est de financer la construction d'une nouvelle mairie.

Mr Dondeyne annonce que cela se fera sans recourir � l'emprunt; comptant sur d'importantes subventions pour financer l'ensemble. Aucune estimation de l'op�ration n'a �t� donn�e mais chacun peut ais�ment imaginer un co�t important, voire trop important pour notre village.

Mr Delabroye, au moment du vote, a rappel� son d�saccord avec la vente du presbyt�re. Nous regrettons fortement que cela n'ait pas fait l'objet d'un d�bat ( Sans doute avait-il eu lieu pr�alablement). Apr�s que la r�union soit arriv�e � son terme et alors qu'un bref �change nous ait �t� permis, Mr Delabroye pr�cise que, bien qu'oppos� � la vente du presbyt�re, il soutiendra n�anmoins le projet de la mairie. " Il est admirable de voir � quel point la loyaut� envers une �quipe l'emporte sur la constance intellectuelle".

Il nous est encore pr�cis�, au cours de ce bref �change, que cette �ventuelle nouvelle mairie serait implant�e pr�s du centre d'accueil et du hangar municipal. Connaissant les intentions de cr�er un lotissement et une r�sidence pour personnes �g�es, c'est tout le centre village qui serait ainsi red�fini et d�plac�.

Une telle d�cision ne m�riterait -elle pas une consultation de la population par r�f�rendum? O� sont donc pass�s ceux qui, dans un pass� pas si lointain, pr�naient le concept de d�mocratie participative?

Fin de la r�union vers 21H30

L� o� la transparence fait une nouvelle fois d�faut.

Au cours de la r�union Mme Moone informe les conseillers qu'ils devront participer � une courte s�ance de travail pour d�terminer des modalit�s d'implantation du hangar municipal. La r�union du conseil municipal �tant lev�e, il ne nous fut pas permis d'assister � cette s�ance de travail et c'est courtoisement mais fermement que nous� fumes donc invit�s � quitter les lieux sans omettre de nous rappeler que tout serait expliqu� dans le prochain num�ro de l'Echo Berthenois.

Sur le fond, cela ne change pas grand chose; peu nous importe que la porte du hangar soit orient�e au Nord ou au Sud,...

Sur la forme, serait-il exag�r� de parler de basse mesquinerie? Sommes-nous � ce point d�rangeants? Et si oui, en quoi?

Il est facheux de constater qu'en une telle circonstance, aucun �lu n'ait os� contester la d�cision pour le moins "arbitraire" du Maire.� � �

Ordre du jour du conseil municipal du 6/05/09

2009-05-04T17:31:47Z

1) D�lib�rations diverses

2) Permanences �lections europ�ennes

3) Compte rendu de l'estimation des domaines

4) Questions diverses

Hausse des taxes locales - BERTHEN dans le peloton de t�te

2009-04-27T23:01:46Z

Une int�ressante �tude relative � l'�volution de la fiscalit� locale en Flandre int�rieure vient d'�tre publi�e par la Voix du Nord (�dition Hazebrouck du dimanche 26 avril).

L'on y apprend� que sur 53 communes en Flandre, 36 ont d�cid� de maintenir les taux des quatres taxes � l'identique par rapport � l'an dernier.

Parmi les communes ayant d�cid� d'augmenter de mani�re cons�quente, Berthen se classe

au 9�me rang� pour l'augmentation de sa taxe d'habitation - nouveau taux de 10,77 % ( Boesch�pe 11,95- M�teren 10,73- St jans cappel 11,69)

au 10 �me pour l'augmentation de la taxe sur le foncier b�ti- nouveau taux de 11,91% ( Boeschepe 15,68 - M�teren 9,79 - St jans cappel 11,79 )

au 9�me rang pour l'augmentation de la taxe sur le foncier non b�ti - nouveau taux de� 46,17%� ( Boesch�pe 37,34 - M�teren 37,66 - St jans cappel 40,43 )

Les taux des trois communes voisines sont communiqu�s afin que chacun puisse comparer le montant des taxes avec le niveau d'�quipement propos� par ces communes ( �quipements sportifs - salles de sports � Boesch�pe et M�teren // �quipements culturels, services � la population etc...).

Madame le Maire, dans votre Droit de r�ponse adress� aux Berthenois en mars 2008 vous pr�disiez " une feuille de taxe d'habitation extraordinaire...!" si les membres de la liste pour le Renouveau Berthenois �taient �lus.

Comment qualifier vous aujourd'hui la d�cision des 36 communes qui n'ont proc�d�e � aucune augmentation ?

Les taxes fonci�res sur le b�ti sont aujourd'hui plus� �lev�es � Berthen qu'� Cassel, Hondeghem, Houtkerque, Renescure ou Steenvoorde.

Pour le non b�ti, Berthen arrive en 6�me position (sur 53); seuls nous devancent les habitants de Bailleul, Caestre, Estaires, La gorgue ou� Morbecque.

Le bonheur est-il toujours dans le pr�? Il serait tout aussi extraordinaire que vous nous prouviez que Berthen se classe en 6�me position en mati�re de taux d'�quipement et de services rendus � la population. �

Compte rendu de la r�union du conseil municipal du 4/03/09

2009-03-06T09:49:45Z

Remarques pr�liminaires concernant ce qu'il nous a �t� permis d'observer.

Nous sommes rest�s relativement perplexes quant � l'ordre du jour de cette r�union qui pr�voyait:

Compte de gestion 2008

Compte administratif 2009

Il fallait comprendre:

Compte administratif 2008

Budget primitif 2009.

Ceci explique peut-�tre le nombre d'absents ( 4 dont 3 avaient donn� pouvoir ).

Nous ne pouvons manquer de penser que l'int�r�t de participer au vote du budget primitif est �vident pour tous nos �lus et que, mieux inform�s, ils se seraient rendus disponibles pour y prendre part

Autre remarque que nous faisions lors du vote du pr�c�dent budget; c'est au moment de la r�union que les documents de travail sont confi�s aux �lus. Nous insistons sur le fait que ces documents doivent leur �tre transmis bien avant de mani�re � ce qu'ils puissent s'interroger sur les points importants. Cela ne manque de nous interroger sur l'int�r�t r�el qu'ils portent � leurs fonctions d'�lus. Elles ne doivent pas se borner � valider passivement et sans r�flexion approfondie, les orientations souhait�es par Madame le Maire et ses adjoints.

En r�sum�, nous regrettons que le vote du budget n'ait pas fait l'objet de plus de discussions.

D�roulement de la r�union

Pr�alablement � l'�tude de deux premiers points de l'ordre du jour, il est discut� des subventions qui seront allou�es aux diff�rentes associations.

Le montant total des subventions est de 8500 Euros pour 2009, soit une augmentation de 3%.

D�tail des subventions:

Amicale des sapeurs pompiers de Boesch�pe: 75 Euros

Association de Katsberg Bolders: 75 Euros

Association attelages Berthenois: 585 Euros + 115 Euros de subvention exceptionnelle.

Club de troisi�me �ge de Berthen: 225 Euros

Les archers St S�bastien: 165 Euros

Amicale des donneurs de sang b�n�voles: 110 Euros

Soci�t� de chasse St Hubert de Berthen: 72 Euros

Association des paralys�s de France-Bailleul: 70 Euros + 70 Euros de subvention exceptionnelle pour l'achat d'un minibus.

Soci�t� des amis du Mont des Cats: 105 Euros

Les amis de l'�cole publique de Berthen: 2170 Euros

Biblioth�que: 430 Euros

Anciens combattants-prisonniers de guerre et AFN:140 Euros

Association gymnastique Berthenoise: 110 Euros

Armenti�res Berthen model club: 90 Euros

Harmonie municipale de St Jans Cappel: 1000 Euros + 486 Euros pour son �cole de musique.

Association Maison des Himalayas: 75 Euros

Courir au Mont: 75 Euros

La voix de la source: 100 Euros. ( Subvention exceptionnelle )

Ententes f�tes loisirs et traditions de Berthen: 2210 Euros.

I) Compte administratif 2008

C'est Monsieur DONDEYNE, premier adjoint, qui m�ne cette premi�re partie de r�union; Madame MOONE ne pouvant y prendre la parole. Au final, Monsieur DONDEYNE pr�sente un bilan positif de l'exercice 2008 avec une exc�dent cumul� sur les trois derni�res ann�es de 61 059,94 Euros, exc�dent qui sera report� � la section investissement sur le budget 2009 et qui servira, en partie, au financement du futur hangar.

A noter, m�me si cela devient anecdotique, que Madame MOONE est rest�e pr�sente lors de la validation, par les conseillers, du compte administratif 2008.

Lien vers le document en PDF

http://www.toofiles.com/fr/oip/documents/pdf/compteadministratif2008.html

II) Budget primitif 2009

Peu de choses � en dire, tant les budgets se suivent et se ressemblent, la plus grande partie du budget de notre commune �tant absorb� par les charges fixes de fonctionnement et de personnel.

Toutefois, est abord�e la question du financement du futur hangar municipal.

L'augmentation des taxes locales sera de 3,5% cette ann�e contre 2,5% les ann�es pr�c�dentes.

Le budget est approuv� � l'unanimit� par les conseillers.

Lien vers le document en PDF

http://www.toofiles.com/fr/oip/documents/pdf/budgetprimitif2009.html

III ) D�tails sur le financement du hangar municipal.

Monsieur DONDEYNE informe les conseillers qu'une demande d'emprunt, d'un montant de 80 000 Euros sur 10 ans et au taux fixe de 3,80%, a �t� faite aupr�s de la Caisse d'Epargne.

Les �ch�ances annuelles de ce pr�t seront de 9764,10 Euros.

Rappel:Le co�t d�finitif du hangar serait de 87 850 HT ( devis le moins �lev� ) si commande est pass�e aupr�s de la soci�t� VL-TRAC.

Il souligne que cela porte la dette de la commune � 20 000 Euros annuels, alors qu'elle a une capacit� d'emprunt de 25 000 Euros et que, par le truchement des pr�ts arrivant en fin d'amortissement, la commune ne serait pas plus endett�e que pr�c�demment.

Soumise au vote des conseillers, d�lib�ration est prise � l'unanimit� pour valider la demande d'emprunt.

Nos commentaires:

Etait-il r�ellement n�cessaire d'emprunter autant? La part d'autofinancement ne�pouvait-elle pas �tre plus importante?

Qu'en est-il de la part des
subventions dans le financement de ce projet? Si ces derni�res ont �t�
�voqu�es, elles l'auront �t� si discr�tement qu'il nous aura �t�
impossible d'en prendre note.

Voil� les premi�res questions que nous nous posons tout en regrettant qu'aucun conseiller n'ait abord� ces points.

Si nous ne remettons pas en
cause l'utilit� de ce hangar, n'aurait-il pas �t� judicieux d'en
reporter la r�alisation en attendant d'en savoir un peu plus sur la r�forme des collectivit�s locales et de leur financement.�En effet, chacun a en m�moire l'annonce pr�sidentielle d'une prochaine disparition de la taxe professionnelle. Cette taxe repr�sente un tiers du budget de notre commune qui, m�me si elle est due � la communaut� rurale de Monts de Flandre, est revers�e au budget de notre commune sous forme d'indemnit� de compensation. Pour l'heure, personne ne sait comment l'Etat compte compenser cette suppression de la taxe professionnelle. Faut-il �tre raisonnablement optimiste et penser que tout ira pour le mieux ou faut-il �tre raisonnablement pessimiste et s'inqui�ter du fait que cela risque de nuire au financement des collectivit�s locales ou augmenter consid�rablement les taxes locales directes?

Ici encore, aucun conseiller ne pose la question.

�III) D�lib�rations diverses.

Cession � titre gratuit d'un terrain par le CCAS

Il s'agit de la parcelle cadastr�e A473 ( 1ha41a28ca ) situ�e pr�s du centred 'accueil est appartenat au CCAS. La commune doit en devenir propri�taire avant de pouvoir d�poser une demande de permis de construire pour le hangar municipal.

Retrait de d�lib�ration du SCOT de Flandre Int�rieure du 22 d�cembre 2008

Pour faire simple, le SCOT (Syndicat mixte pour le sch�ma de coh�rence territoriale) avait d�termin�, entre autres, des zones inondables sur notre commune mais qui ne le sont pas.

Il est donc demand� au SCOT de proc�der au retrait de sa d�lib�ration du 22 D�cembre 2008.

Gardiennage de l'�glise

Augmentation de 0,79% du montant de l'indemnit� portant celle-ci � 290,93 Euros annuels.

Tarifs CLSH ( centre de loisirs sans h�bergement )

Il sera de 3 Euros par jour pour les enfants de BERTHEN contre 2,50 Euros actuellement et de 3,50 Euros pour les enfants n'habitant pas BERTHEN contre 3 Euros actuellement.

Madame MOONE rappelle que l'organisation du CLSH est une action sociale de la commune qui co�te plus qu'elle ne lui rapporte. Rien � redire sur ce point si ce n'est � signaler l'�moi d'une conseill�re, pour une fois pr�sente, quand il a �t� fait mention de l'achat , par la commune, d'un peu de mat�riel pour que les enfants se fabriquent des masques en carton. La d�pense avait l'air de lui sembler d�raisonnablement dispendieuse. Dommage qu'elle n'ait pas r�serv� sa seule intervention pour des choses plus importantes.

SIDEN/SIAN

D�lib�ration pour ent�riner l'adh�sion de nouvelles communes.

Communaut� rurale des Monts de Flandre

D�lib�ration est prise pour ent�riner ses changements de statuts.

A savoir:

- si�ge � M�teren et non plus � Boeschepe

- rattachement � la tr�sorerie de Bailleul

- 3 vices pr�sidents au lieu de 2

Remarques d'ordre g�n�ral

Il serait inutilement pol�mique d'affirmer que les finances de notre commune sont mal tenues.

Le souci de ne pas accro�tre la dette et de limiter l'imposition directe est �vident et nous ne pouvons que nous en satisfaire.

Pour autant, cela est loin d'�tre suffisant. L'exigu�t� du budget de notre commune oblige � une r�flexion sur la ma�trise des d�penses de fonctionnement. Nous r�affirmons que les indemnit�s aux �lus ( 23 800 Euros pr�vus sur le budget 2009, plus que les remboursements d'emprunts) sont bien trop importantes. Certains choix sont discutables: travaux du cimeti�re ( au moins 24 000 Euros ), pr�cipitation dans la r�alisation du hangar municipal.

Nous d�plorons enfin la visible passivit� de certains conseillers face aux d�cisions � prendre.

En effet, certains sujets m�ritent d�bats et interrogations. Or, rares sont les conseillers qui, se sentant r�ellement investis par leur mission issue des suffrages de l'an dernier, posent les bonnes questions.

Ordre du jour du conseil municipal du 4/03/09

2009-03-02T11:27:35Z

1) Compte de gestion 2008

2) Compte administratif 2009

3) D�lib�rations diverses

4) Questions diverses

Une zone d'expension de crue de 220 000 m3 est � l'�tude � l'intersection de Berthen, Boesch�pe et Saint Jans Cappel

2009-01-31T16:29:56Z

Lu dans la Voix du Nord edition d'Hazebrouck du samedi 31 janvier 2009

A l'issue de la r�union, jeudi matin, entre le syndicat de la Becque de St Jans Cappel , les maires des communes concern�es( Bailleul, Boesch�pe, Berthen, Nieppe, Saint Jans Cappel et Steenwerck), et le repr�sentant du SYMSAGEL ( Syndicat d'Am�nagement de la Lys), le pr�sident du syndicat Dominique Hallynck ne peut que se r�jouir d'un "consensus sur les d�cisions qui ont �t� prises".

Les actions pour faciliter l'�coulement du cours d'eau r�sultent d'une �tude r�alis�e en 2004 ( �tude disponible sur le site www.sage-lys.net). Alors que , depuis novembre, la zone a connu trois inondations, dont la derni�re le 23 janvier, Dominique hallynck souhaite "travailler avec un calendrier soutenu".

Premier point, une zone d'expension de crue de 220 000 m3 est � l'�tude , � l'intersection de Berthen, Boesch�pe et St Jans Cappel. La route serait relev�e et le d�bit de la Becque r�duit. La zone d'expension permettrait de stocker l'eau accumul�e en amont du pont. Une premi�re estimation fait �tat d'un investissement de 190 000 Euros.

Ensuite le syndicat souhaite agrandir le bassin de r�tention existant � St Jans Cappel de 8 000 � 12 000 M3.....

Pour lutter contre l'�rosion des sols et le ruissellement , le principe de r�tention diffuse est pr�conis� sur les bassins versants agricoles des dix sept champs, face au Mont noir. Une zone sujette � des eaux d�ferlantes lors d'inondations. Des talus plant�s et des foss�s permettront de faciliter l'infiltration et de ralentir le d�bit de l'eau avant son retour � la Becque. Cette fois, le syndicat souhaite travailler avec le monde agricole , de mani�re � "minimiser les cons�quences pour la profession", explique Dominique Hallynck....

Voir l'article complet en page 10 de la Voix du Nord Edition d'Hazebrouck du samedi 31 janvier 2009.

D'autres informations dans le rubrique "infos Berthenoises"

2009-01-31T14:54:04Z

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